| [RETOUR] [ACCUEIL] |
|
| Droit d'auteur et reprise de contenu |
Tous les documents de type texte, dès lors qu'ils sont présents
sur un des sites de la Ville de Luxembourg sont couverts par la
licence d'utilisation de la Ville de Luxembourg qui est du type «CreativeCommons» ( texte
de la licence ). Selon les termes de cette licence, le Centre technolink
permet de copier, distribuer, diffuser et adapter librement le contenu.
Le contenu doit être redistribué sous la même licence.
En retour de cette utilisation, le Centre technolink et la Ville de Luxembourg
exigent que soit mentionné leur nom.
Sous cette condition :
Documents autres que du texte Toute utilisation de ce type de document dans quelque
but que ce soit, à l'exception
de la simple consultation sur un des serveurs de la Ville ou le téléchargement
pour une consultation «offline» en privé, constitue
une violation des droits d'auteurs et peut être poursuivie devant
les tribunaux. |